Jean n'avait
pas rédigé de testament. Il décède. Ils ont eu 3 enfants:
Paul, Pierre, Jacques. Pour simplifier, les descendants de Jean
n'ont pas de mère. Mais un des héritiers était déjà
décédé avant le de
cujus.
Jean
3/3
kkkkkkkkkkkkkk | Paul |
Pierre |
Jacques |
|
Sophie 1/6 |
Louise |
Paul, Pierre et Jacques sont les enfants de Jean. Louise et Sophie sont les enfants de Jacques. On remarque que tout simplement on partage en parts égales la masse successorale entre les héritiers du premier degré. Mais ici, Jacques était précédemment décédé (on dit "prédécédé"). Jacques aurait eu droit à 1/3 de la succession de Jean s'il avait été vivant, et Paul et Pierre ont droit à 1/3 de la succession de Jean, car les trois frères ont droit chacun à une part égale de la succession de leur père. Louise et Sophie se partagent en parts égales les droits de Jacques, ce qui fait 1/2 des droits de Jacques à chacune, soit 1/2 de 1/3 des droits de Jean, soit 1/6. Louise et Sophie sont héritières de Jean au 2ème degré.